Chapitre 10 Charges et produits d'exploitation OD .pdf
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Author: Petit Fabien
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Économie et management.
Analyse comptable.
Année
2013 - 2014
Chapitre 10 :
Charges et produits
d'exploitation : opérations
diverses.
Sylvie Gerbaix.
I _ Autres achats et charges externes.
1 _ Principes.
→ Compte : 606 Achats non stockés.
→ Achats non stockables : eau et énergie.
→ Achats non stockés : fournitures de bureau, etc.
→ Charges externes : services extérieurs en provenance de tiers.
→ Liés à l'investissement : 61 Services extérieurs.
→ Lié à l'activité de l'entreprise : 62 Autres services extérieurs.
2 _ Exemples.
→ Règlement par chèque bancaire de la facture d'électricité : 1000 € HT au 1er Mars.
01 Mars
6061
44566
512
Achats non stockables
TVA sur ABS
Banque
Facture d'électricité
Débit
1000
200
Crédit
1200
→ Règlement par chèque bancaire de la prime d'assurance annuelle des divers véhicules : 4200 € au 02
Mars.
02 Mars
616
Prime d'assurance
512
Débit
Crédit
4200
Banque
Facture de prime d'assurance
4200
→ Réception facture du fournisseur Imprim concernant des plaquettes publicitaires : 340 € HT.
03 Mars
6236
44566
Catalogue et imprimés
TVA sur ABS
401
Fournisseur
Facture fournisseur
Débit
340
68
Crédit
408
II _ Autres produits d'exploitation.
1 _ Principes.
→ Subventions d'exploitation (74).
→ État subventions à recevoir (441).
→ Autres produits de gestion courante (75).
→ Redevances perçues pour concessions de brevets, licences, marques (751).
→ Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles (752).
2 _ Exemples.
→ L'entreprise reçoit l'accord de l’État pour une subvention de 1000 € : 10 janvier.
→ Subvention versée sur le compte bancaire : 10 mars.
441
74
10 Janvier
Débit
État subventions à recevoir
Subventions d'exploitation
1000
10 Mars
512
441
Banque
État subventions à recevoir
Crédit
1000
Débit
1000
Crédit
1000
→ Encaissement du loyer d'un appartement dont l'entreprise est propriétaire de 800 € : 11 mars.
11 Mars
512
752
Banque
Revenus des immeubles
Facture loyer
Débit
Crédit
800
800
III _ Impôts et taxes.
1 _ Différentes taxes.
→ Charges fiscales assises sur les rémunérations.
→ Taxe sur les salaires : pour employeurs non assujettis à la TVA.
→ Taxe d'apprentissage.
→ Etc.
→ Charges fiscales assises sur d'autres critères.
→ Contribution économique territoriale (CET).
→ Taxe sur les véhicules de sociétés.
→ Écotaxe poids-lourds.
→ Etc.
2 _ Comptabilisation.
→ Impôts et taxes et versements assimilés (63) : au débit.
→ Autres impôts et taxes et versements assimilés (447) : au crédit.
3 _ Exemple.
→ Réception de l'avis d'imposition pour la taxe sur les véhicules de société : 3000 € au 20/01.
→ Règlement par chèque bancaire : 20/03.
63
447
20 Janvier
Débit
Impôts et taxes
Autres impôts et taxes
3000
20 Mars
447
512
Autres impôts et taxes
3000
Débit
Banque
Crédit
3000
Crédit
3000




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