PIMKIE Code de conduite fournisseurs V7 Avril 2015 (PDF)

SOMMAIRE

1

PREAMBULE

Dans ce Code de Conduite, le terme « partenaire commercial » renvoie à toute entreprise fournissant à
PIMKIE les produits finis, les matières ou tout autre article composant le produit final ou encore un travail ou
un service.
Ce Code de Conduite ne doit en aucun cas être considéré comme se substituant ou remplaçant les lois ou
institutions locales, nationales ou internationales mais comme un règlement imposé par Pimkie.
PIMKIE vise à maintenir à un niveau d’excellence chacun des aspects de ses relations commerciales
notamment les aspects légaux et éthiques et avoir une conduite responsable dans toutes ses actions.
PIMKIE attend de la part de chacun des acteurs de sa Supply Chain qu’ils partagent et respectent les
mêmes engagements.
PIMKIE s’engage à agir dans le respect de la dignité Humaine, des principes fondamentaux des droits de
l’Homme comme rédigés dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et dans les Conventions
civiles et sociales et à suivre les Recommandations de l’Organisation Internationale du Travail (OIT) et les
principes fondamentaux de protection de l’environnement.
En cas de divergences entre les lois locales, nationales et internationales, la réglementation la plus stricte
s’applique.
Conventions de l’OIT (Organisation Internationale du Travail) : pour plus d’information merci de vous référer
au site web suivant :
 http://www.ilo.org/global/standards/lang--en/index.htm
Principes directeurs de l’OCDE : Pimkie s’engage à respecter les principes suivants :
 http://www.oecd.org/daf/inv/mne/oecdguidelinesformultinationalenterprises.htm
PIMKIE reconnait le principe du droit de chaque travailleur à être payé au salaire vital qui s’entend comme
suit :
 S’applique à tous les travailleurs
 Est atteint dans une semaine standard de travail qui ne peut en aucun cas dépasser 48 heures
 Ne comprend pas les avantages, bonus ou heures supplémentaires
 Couvre les besoins basiques du travailleur et de sa famille, la famille s’entendant par 3 unités de
consommation (un enfant compte pour une demi-unité de consommation)
 fournit un revenu discrétionnaire d'au moins 10% du montant nécessaire pour couvrir les besoins de
base.

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SOMMAIRE
I-

Obligations générales du partenaire commercial .................................................................................... 4
A-

Engagement .................................................................................................................................... 4

B-

Sous-traitance ................................................................................................................................. 4

C-

Information et communication .......................................................................................................... 4

D-

Management et reporting ................................................................................................................ 4

E-

Conformité à la législation ............................................................................................................... 4

F - Transparence...................................................................................................................................... 5
G-

Contrôle........................................................................................................................................... 5

H-

Coopération ..................................................................................................................................... 5

II -

Guide des principes à respecter.......................................................................................................... 5

A-

Environnement sûr et sain au travail ................................................................................................ 5

B-

Travail des enfants .......................................................................................................................... 5

C-

Santé et sécurité au travail .............................................................................................................. 6

D-

Heures de travail ............................................................................................................................. 7

E-

Rémunération et bénéfices .............................................................................................................. 7

F - Déclaration des employés – Lutte contre le travail dissimulé .............................................................. 8
G-

Travail forcé .................................................................................................................................... 8

H-

Liberté d’association ........................................................................................................................ 9

I-

Travailleurs migrants ........................................................................................................................... 9

III -

ENVIRONMENT ............................................................................................................................... 10

IV -

OBLIGATIONS SPECIFIQUES ......................................................................................................... 10

A-

Laine Merinos / Mulesing ............................................................................................................... 10

B-

Angora .......................................................................................................................................... 10

C-

Fourrure ........................................................................................................................................ 10

D-

Sandblasting / Sablage.................................................................................................................. 11

E-

Corée du Nord ............................................................................................................................... 11

F - Coton Ouzbek ................................................................................................................................... 11
V-

ENGAGEMENT FOURNISSEUR ...................................................................................................... 12

3

I-

OBLIGATIONS GENERALES DU PARTENAIRE COMMERCIAL

A-

ENGAGEMENT

Chaque partenaire commercial se doit de signer le Code de Conduite PIMKIE, condition préalable à toute
mise en place d’une relation commerciale. Les fournisseurs doivent informer les lieux de production
travaillant pour PIMKIE des exigences de ce code. Ils doivent également distribuer et communiquer ce
document à l’ensemble des employés.
PIMKIE souhaite favoriser la pérennité des relations avec ses partenaires commerciaux.

B-

SOUS-TRAITANCE

Les partenaires commerciaux de PIMKIE ne sont en aucun cas autorisés à sous-traiter la moindre partie du
process de fabrication sans accord préalable écrit de PIMKIE, ceci incluant le « homeworking ». Les soustraitants doivent obligatoirement respecter la totalité du Code de Conduite et donner par écrit leurs noms et
adresses. PIMKIE se réserve le droit d’effectuer à tout moment un contrôle des usines du sous-traitant par
ses propres équipes ou par un organisme extérieur indépendant mandaté. La totalité des frais engendrés
par ce contrôle seront pris en charge par le partenaire commercial.

C-

INFORMATION ET COMMUNICATION

Les partenaires commerciaux doivent afficher le Code de Conduite, celui-ci sera traduit en langue locale. Le
Code de Conduite doit être libre d’accès et porté à la connaissance des travailleurs. Le partenaire
commercial doit former ses employés à leurs droits et devoirs comme définis par ce Code de Conduite et
par les lois locales applicables.

D-

MANAGEMENT ET REPORTING

Les partenaires commerciaux doivent nommer des personnes responsables de la mise en place du Code de
Conduite ainsi que du maintien de son respect. Les noms et contacts de ces personnes doivent être
transmis à PIMKIE. Ces dernières doivent être capables de rendre compte de leur niveau de conformité
avec le code de conduite.

E-

CONFORMITE A LA LEGISLATION

Tout partenaire commercial doit obligatoirement être conforme en tout point aux lois nationales légales
notamment en ce qui concerne les lois sociales et du travail. En outre, le partenaire commercial doit
respecter chaque point de ce Code de Conduite (celui-ci étant basé sur les lois, conventions et
recommandations de l’OIT), la règlementation la plus sévère s’appliquant dans tous les cas.
4

F-

TRANSPARENCE

Le partenaire commercial doit mettre tenir et maintenir des registres complets et exacts de façon à ce que
leur conformité puisse effectivement être évaluée. Les usines se doivent de fournir tous les documents
nécessaires à la réalisation d’audits par PIMKIE.
Les partenaires commerciaux doivent obligatoirement donner les informations opportunes complètes
concernant les lieux de production des produits PIMKIE c’est-à-dire les noms et adresses exactes des
usines travaillant pour PIMKIE.

G-

CONTROLE

Afin de contrôler la performance, les efforts et progrès réalisés, PIMKIE ou un organisme tiers mandaté peut
procéder à un audit inopiné et sans avoir prévenu au préalable.
PIMKIE se réserve le droit de mettre fin aux relations commerciales en cas de violation grave des droits de
l’Homme, de violation délibérée du sens moral et éthique, de contrefaçon systématique et/ou d’un manque
persistant de coopération.

H-

COOPERATION

Il est attendu de la part des usines une entière coopération lors des visites de contrôle et qu’elles
consacrent des efforts et montrent une réelle volonté à améliorer leur performance sociale et éviter ainsi
toute violation du Code de Conduite.

II A-

GUIDE DES PRINCIPES A RESPECTER
ENVIRONNEMENT SUR ET SAIN AU TRAVAIL

Le partenaire commercial s’engage à ce que les conditions de travail de ses employés soient décentes.
Tout châtiment corporel, psychologique, tout harcèlement et abus sexuels ou verbaux ainsi que toute forme
d’intimidation sont interdits. Les mesures disciplinaires en cas de mauvaise conduite des employés doivent
être conformes aux lois nationales et internationales des droits de l’Homme et ne doivent en aucun cas être
dégradantes ou être d’ordre financier. Aucune punition arbitraire pour cause de maladie ou de grossesse
n’est autorisée.

B-

TRAVAIL DES ENFANTS
5

Selon les principes et recommandations présents dans la Convention Internationale des Droits de l’Enfant,
PIMKIE reconnaît le droit à chaque enfant d’être protégé contre l’exploitation commerciale et de ne pas être
soumis à des conditions de travail susceptibles de compromettre son développement physique, mental ou
moral. Le travail des enfants est interdit comme défini par les Conventions de l’OIT et des Nations Unies,
et/ou par les lois nationales.
Ces lois et recommandations pour la protection des jeunes travailleurs doivent être respectées. Les jeunes
travailleurs âgés de moins de 18 ans ne doivent en aucun cas travailler de nuit, travailler dans des
conditions pouvant les mettre en péril, ni faire d’heures supplémentaires.
PIMKIE se réfère aux Conventions 138, 182 ainsi qu’aux Recommandations 146 et 190 de l’OIT :
•
Convention concernant l’âge minimum d’admission à l’emploi (OIT 138)
•
Convention concernant l’interdiction des pires formes de travail des enfants et de l’action immédiate
en vue de leur élimination (OIT 182)
•
Recommandation concernant l’âge minimum d’admission à l’emploi (OIT recommandation 146)
•
Recommandation concernant l’interdiction des pires formes de travail des enfants et l’action
immédiate en vue de leur élimination (OIT Recommandation 190)

C-

SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

Le lieu de travail ne doit en aucun cas mettre en péril la santé et la sécurité des travailleurs. Les partenaires
commerciaux doivent s’engager à mettre en place et maintenir un cadre de travail sain et propre,
notamment :
 Les bâtiments utilisés doivent avoir été conçus pour une utilisation industrielle et / ou un permis
d’exploitation doit avoir été donné par l’autorité locale compétente.
 Les instructions de santé et sécurité ainsi que les équipements de protection individuels doivent être
donnés aux ouvriers concernés et leur utilisation doit être encouragée.
 Les ouvriers doivent être formés et entrainés de façon régulière afin de comprendre et respecter les
mesures de protection et les mesures de sécurité. Les exercices d’évacuation doivent être réalisés
de façon régulière.
 Les plans d’évacuation doivent être clairs, correspondre aux locaux et être en nombre suffisant.
 Les issues de secours doivent être clairement indiquées, ne jamais être encombrées (ni
partiellement, ni temporairement) et les portes d’évacuation doivent s’ouvrir vers l’extérieur.
 Les points de rassemblement doivent être clairement indiqués et doivent faciliter l’évacuation.
 Les alarmes incendie, les détecteurs de fumée, les extincteurs et les lumières de secours
(fonctionnant sur batterie autonome) doivent être présents en nombre suffisant et doivent être
contrôlés régulièrement afin de s’assurer de leur bon fonctionnement.
 Des membres du personnel de chaque département doivent être formés aux premiers secours.
Le partenaire commercial doit :
 Organiser des consultations médicales régulières réalisées par un médecin.
 Fournir des armoires de premiers secours et s’assurer qu’elles sont toujours remplies (avec des
produits adéquats et non périmes), visibles et facilement accessibles.
 Indiquer à proximité de ces armoires la procédure à suivre en cas d’accident, le nom des secouristes
et le numéro de téléphone de l’hôpital le plus proche.
 Rendre les secouristes facilement identifiables (par le port d’un brassard par exemple)
6

En ce qui concerne les substances chimiques, le partenaire commercial doit :
 Etablir les procédures d’utilisation appropriées pour chaque substance
 Indiquer clairement par des symboles la présence et la nature des substances chimiques
 Mettre à disposition des fiches de données de sécurité dans les salles de stockage et dans les salles
d’utilisation des substances chimiques afin de permettre aux ouvriers d’être informés des risques
associés à chaque substance et leur permettre d’adopter le bon comportement.
 Séparer les zones de stockage et les zones de manipulation des autres parties de l’usine
 Former les ouvriers à la manipulation des substances chimiques et leur fournir les équipements de
protection individuels adaptés nécessaires.
 Mettre à disposition du personnel les fiches de données de sécurité dans la langue du pays et
s’assurer du respect des instructions figurant sur celles ci.
 Conserver les substances chimiques dans un lieu sûr et les étiqueter correctement.
 Assurer une bonne ventilation et un bon renouvellement de l’air dans les zones de stockage et de
d’utilisation des substances chimiques afin de réduire les risques.
 Utiliser des bacs de rétention pour le stockage des substances chimiques.
(OIT 155 & 164)

D-

HEURES DE TRAVAIL

La planification des horaires de travail doit se faire en conformité avec les lois nationales. Les travailleurs ne
doivent travailler plus de 48 heures hebdomadaires en horaire dit normal. Les heures supplémentaires
doivent rester occasionnelles, volontaires, ne peuvent excéder 12 heures par semaine et doivent
obligatoirement être rémunérées au taux majoré légal.
Il sera accordé à chaque employé au moins 24 heures de repos par semaine pour 6 jours consécutifs
travaillés.
(OIT 1)

E-

REMUNERATION ET BENEFICES

Les partenaires commerciaux doivent se conformer aux lois et règlements applicables concernant les
rémunération et bénéfices. Les employés doivent au moins percevoir le salaire minimum ou une
rémunération en accord avec les normes locales en vigueur ; le salaire le plus haut s’appliquant.
Les travailleurs doivent être rémunérés pour les heures dites normales. Les heures supplémentaires doivent
être rétribuées au taux majoré légal. Les employés recevront également une fiche de paie.
Le versement de la rémunération doit être au minimum mensuel et sans déduction ou pénalité illégale.
Les partenaires commerciaux ne doivent en aucun cas utiliser les amendes financières comme pratique
disciplinaire. Les employés auront droit à des congés payés annuels, aux avantages et couvertures sociaux,
aux jours fériés comme définis par la loi nationale.
(OIT 131)

7

F-

DECLARATION DES EMPLOYES – LUTTE CONTRE LE TRAVAIL DISSIMULE

Le travail est fondé sur un document officiel tel que le contrat de travail ou la lettre d’embauche. Ce
document détaille les termes et conditions du poste dont le salaire, la fréquence et période de
paiement, les avantages, préavis et les clauses de fin de contrat comme définis par la loi du pays. Tout
employé doit être déclaré.

G-

TRAVAIL FORCE

PIMKIE et ses partenaires commerciaux récusent tout type de travail forcé quelle qu’en soit la forme, qu’il
soit obligatoire, gagé ou fait par des prisonniers. Les partenaires commerciaux doivent s’assurer que tout
travail fourni est un travail volontaire, non réalisé sous la contrainte ou la menace. Toute restriction à la
liberté de mouvement ou rétention de documents personnels est strictement interdite.
Aucune mesure selon laquelle il serait interdit à l’employé de quitter le partenaire commercial ou le lieu de
production ne peut être prise. Toute mesure disciplinaire illégale est interdite. Dans le cas où le partenaire
commercial passerait par des agents externes de recrutement, tous les frais relatifs à ceux-ci seront à sa
charge.
(OIT 29,105)

H-

NON DISCRIMINATION

PIMKIE et ses partenaires commerciaux respectent l’égalité des chances et de traitement des employés.
Aucune discrimination notamment concernant le recrutement, l’embauche, la rémunération, la formation, les
avantages, l’avancement professionnel, la résiliation d’un contrat, la retraite ne peut être faite sur la base de
la race, la couleur, l’ascendance, l’origine sociale ou nationale, la religion, le statut matrimonial, l’âge,
l’orientation sexuelle, le genre, le handicap, les opinions politiques ou tout autre caractéristique ou croyance
personnelle.
Toute distinction dans le traitement, surtout en ce qui concerne la rémunération, doit exclusivement être
basée sur les compétences et l’expérience professionnelle.
A propos de la maternité :






La présentation d’un test de grossesse négatif ne doit en aucun cas être une condition préalable à
l’embauche et ne peut être exigée.
Les ouvriers ne peuvent être forcés ou subir des pressions à utiliser des méthodes contraceptives.
Si requis par la loi, le partenaire commercial doit reconnaître le statut de femme enceinte. Ce statut
spécifique implique des aménagements appropriés en relation avec la grossesse, l’accouchement,
l’allaitement.
Si le partenaire commercial autorise les femmes à amener leur bébé ou enfant sur le lieu de travail,
un espace dédié à leur accueil ainsi que des services adéquats doivent être mis à disposition, les
enfants n’étant pas admis sur le lieu de production.

8



Sur présentation d’un certificat médical ou toute autre document approprié tel que prévu par la loi
et/ou les pratiques du pays, précisant la date de l’accouchement prévue, l’employée se verra
attribuer une période de congés maternité d’au moins 14 semaines.
Afin de protéger la santé de la mère et celle de l'enfant, le congé de maternité doit comprendre une
période de congé obligatoire de six semaines après l'accouchement, sauf accord contraire au niveau
national entre le gouvernement, les organisations représentatives des employeurs et celles
représentant les travailleurs.
Sur présentation d'un certificat médical, un congé doit être accordé, avant ou après la période de
congé de maternité en cas de maladie, de complications ou risque de complications résultant de la
grossesse ou de l'accouchement. La nature et la durée maximale de ce congé peuvent être
précisées conformément à la législation et la pratique nationales.
Les employées prenant un congé maternité doivent être assurées de retrouver à leur retour leur
place dans l’entreprise avec les mêmes termes et conditions de contrat qu’avant départ.







(OIT 100, 111, 156, 183)

I-

LIBERTE D’ASSOCIATION

Le libre exercice du droit syndical des travailleurs et des employeurs ainsi que la liberté de création et
d’affiliation des travailleurs et employeurs à des organismes de défense de leurs intérêts sont reconnus par
PIMKIE et ses partenaires commerciaux.
En cas d’interdiction de ces droits par la loi du pays, les employés devront être autorisés à former des
organisations (associations ?) permettant la représentation de leurs intérêts et également d’entrer en
contact avec leurs employeurs.
Le partenaire commercial doit s’assurer que les représentants des employés aient un libre accès total à
l’usine afin de pouvoir exécuter leurs fonctions de représentation et qu’ils ne soient sujets à aucune forme
de discrimination.
(OI 87, 98, 135, 154)

J-

TRAVAILLEURS MIGRANTS

Les travailleurs migrants doivent être considérés comme des travailleurs de plein droit
Les travailleurs migrants et les membres de leurs familles qui sont sur le territoire doivent bénéficier de
l'égalité effective des chances et de traitement avec les ressortissants du pays.
Cette égalité se manifeste en termes de - en particulier et sans se limiter à-, heures de travail, conditions de
travail, adhésion dans les organisations représentatives du personnel, conditions de vie.
(ILO 97 & 151)

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