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2015 Manuel de Droit Fiscal .pdf



Original filename: 2015 - Manuel de Droit Fiscal.pdf
Author: ASteichen

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Manuel de Droit fiscal
5e ÉDITION

Imprimé au Luxembourg
© Editions Saint-Paul
2, rue Christophe Plantin L-2988 Luxembourg
2015
ISBN 978-2-87963-976-5

Les ouvrages des éditions saint-paul peuvent être commandés
sur le site Internet www.editions.lu

ALAIN STEICHEN

Manuel de
Droit fiscal
5e ÉDITION

Du même auteur:
e

Comptabilité, fiscalité et 4 Directive, Luxembourg, 1984
Guide comptable luxembourgeois, Luxembourg, 1984
Comptabilité Générale et Analyse Financière, Luxembourg, 1985
(en collaboration avec M. Heinen et J. Weiland)
Mécanismes financiers des entreprises luxembourgeoises, Luxembourg, 1988
La justice dans l’impôt, th., Luxembourg, 1994
re

Précis de Finances publiques, 1 éd., Luxembourg, 2006
e

Précis de droit fiscal de l’entreprise, 4 éd., Luxembourg, 2013
e

Mémento de droit fiscal, 6 éd., Luxembourg, 2013
e

Droit des sociétés, 4 éd., 2014
re

Précis de Droit fiscal communautaire, 1 éd., Luxembourg, 2015

9

Manuel de droit fiscal

Avant-propos à la cinquième
édition
« L’impôt n’est pas populaire », entend-on régulièrement. On aime parler à cet égard de « cuisine », de « bricà-brac » et de « popote ». Pourtant, l’impôt n’est pas
nécessairement l’ennemi de l’Homme. Nous continuons
à avoir la naïveté de penser que celui qui comprend les
raisons d’être et le rôle que joue l’impôt dans nos sociétés
modernes ne le rejettera pas en bloc.
Huit années s’étant écoulées depuis la dernière édition, nous nous sommes attelés à faire une refonte
d’ensemble de notre manuel, orientée autour de deux
idées principales : il s’agissait d’élaguer le fourré, en éliminant les points superflus, anecdotiques, ou tout simplement les doublons ; mais nous avons également essayé
de rendre le texte plus direct, plus simple à lire. Ceci
nous a permis de ramener la taille du volume de quelque
1600 pages à moins de 900 pages, tout en disant la
même chose ou presque (du moins on l’espérera).
Le manuel tient compte de la loi budgétaire de 2015
ainsi que des développements récents au niveau fiscal
international, qu’il s’agisse des travaux de l’OCDE dans
le cadre de l’initiative « Base Erosion and Profit Shifting » (« BEPS »), ou de l’échange de renseignements en
matière fiscale.
Chaque auteur a
son style. Celui qui
nous a fait l’honneur
d’acheter
d’autres
ouvrages issus de
notre plume, saura
que nous faisons
recours aux cartoons,
afin
d’agrémenter
une matière trop souvent jugée austère. Notre dessinateur préféré est Randy Glasbergen, dont le site est
www.glasbergen.com.
Les cartoons ont été reproduits avec sa permission,
tout comme ceux provenant de notre autre site de prédilection : www.artizans.com.

Nous remercions l’éditeur d’avoir consacré du temps à
la relecture de notre manuel ainsi qu’à Christiane Karpen
et Cécile Kieffer du cabinet Bonn Steichen & Partners
pour avoir amendé le texte suite aux corrections proposées par le relecteur de la maison d’édition.
er

Luxembourg, le 1 avril 2015
Avant-propos à la première édition
Ce manuel de droit fiscal luxembourgeois est le support pédagogique de l’enseignement que nous avons le plaisir de dispenser depuis plusieurs années au Centre Universitaire à
Luxembourg. Il s’adresse donc en premier lieu aux étudiants.
Mais il est également destiné aux professionnels de la fiscalité
ainsi qu’aux contribuables plus curieux des règles juridiques qui
président à la fixation de leur cote d’impôt ainsi que de l’art et
la manière de remplir leurs déclarations fiscales. En droit fiscal
comme en toute autre matière, il vaut mieux avoir une tête bien
faite qu’une tête bien pleine. Toutefois, il n’est pas de têtes bien
faites dans lesquelles l’on ne trouve... rien. Certes, il faut mettre
de la distance entre soi-même et la matière, distinguer l’essentiel
du secondaire; toutefois, ce dernier doit parfois être su et maîtrisé, ne fût-ce que pour les besoins temporaires d’un examen à
passer ou d’un dossier à étudier. Quant aux clefs, aux solutions
et orientations fondamentales, aux grands axes, ils doivent
demeurer connus en permanence. Aussi, lorsque nous avons
rédigé ce manuel, nous nous sommes efforcés d’aller à
l’essentiel, à dégager les principes fondamentaux régissant la
matière, plutôt que de faire du droit fiscal un simple catalogue
de recettes.
Tout professeur se rattache à une école philosophicojuridique qui domine son enseignement. Sous peine de manquer de franchise envers lui-même et ses élèves, il se doit de
souligner avec force ses convictions personnelles. La grande
querelle doctrinale contemporaine divise les positivistes et les
idéalistes. Nous nous rangeons sans hésitation dans la deuxième
famille de pensée. Pour nous, le Droit ne saurait avoir qu’une
seule finalité: l’établissement de la paix entre les Hommes. On
sait, depuis Aristote, que l’homme est un «animal social» qui ne
peut vivre qu’en société. Le Droit doit dès lors viser à concilier
l’existence du groupe et celle de l’individu. L’équilibre est
fragile et sans cesse remis en cause. Le droit fiscal peut et doit
contribuer à rendre supportable la vie en société. Pour cela, il
doit être gouverné par des principes justes. Le juriste ne fait pas
le sien en s’inclinant devant les contingences du moment, en se
contentant de décrire le droit objectif, lorsque celui-ci se trouve
composé de pratiques contradictoires à la règle de droit. L’excès
de positivisme est un défaut particulièrement grave et courant
de nombre d’ouvrages de fiscalité. Par ce biais, ils contribuent à
maintenir l’illusion grave que le droit fiscal n’est plus que technique passagère dans un domaine spécialisé.


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