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Results for «autorise»:


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fiche adhésion MBCO 100%

Je, soussigné ………………………, autorise mon fils, ma fille, …………………………… à s'inscrire et à participer aux activités de cette association.

https://www.pdf-archive.com/2016/12/20/fiche-adhesion-mbco/

20/12/2016 www.pdf-archive.com

regles-concours-photo-selfie 99%

Le participant autorise toutes vérifications concernant notamment son identité ou l’effectivité de sa participation au jeu.

https://www.pdf-archive.com/2015/09/20/regles-concours-photo-selfie/

19/09/2015 www.pdf-archive.com

Correction activités CH1 99%

www.sahbitechnologie.jimdo.com Objectifs :

https://www.pdf-archive.com/2013/06/29/correction-activites-ch1/

29/06/2013 www.pdf-archive.com

Cannabis-Act 97%

g) autorise le ministre à prendre des arrêtés, notamment concernant le rappel de produits, la fourniture de renseignements, la réalisation d’essais ou d’études et la prise de mesures visant à prévenir le non-respect de la loi;

https://www.pdf-archive.com/2017/04/14/cannabis-act/

14/04/2017 www.pdf-archive.com

Flyer rv-AUTOCARS-v62 - 2017 78%

Le Paris des autocars LE STATIONNEMENT FACILITÉ Avec + de 460 emplacements Une offre renforcée dans les secteurs touristiques Et depuis avril 2015, la Ville de Paris autorise la dépose - reprise à proximité immédiate des hôtels et sur les aires de livraison É MALGR SITÉ N E D E T LA FOR APITALE, C DE LA 6 +1 TS CEMEN A L 6 1 EMP 0 EN 2 CRÉÉS x r vertueu Un autoca journée e paiera un ent 25 cts m e n n o ti a de st eur contre g a y par vo ome ou 75 cts à R ndres o 59 cts à L DÉPOSE ET/OU REPRISE STATIONNEMENT AVEC LE PASSAUTOCAR, DES TARIFS +AVANTAGEUX Pour les véhicules les moins polluants, depuis mai 2015 Pour le stationnement de nuit, depuis 2017 Les nouveaux tarifs appliqués depuis janvier 2017 ont été communiqués avant l’été 2016, suite aux demandes formulées lors des groupes de travail dans le cadre du Comité Autocars.

https://www.pdf-archive.com/2017/04/18/flyer-rv-autocars-v62-2017/

18/04/2017 www.pdf-archive.com

Droit a l'image 78%

AUCUN CONTACT PHYSIQUE n’est autorisé lors du shooting sauf accord préalable du Modèle.

https://www.pdf-archive.com/2015/07/20/droit-a-l-image-pdf/

20/07/2015 www.pdf-archive.com

Jeu-concours XL Soundblade (1) 77%

» Il n’est autorisé qu’une seule participation par personne -même nom, même prénom, même adresse électronique ou identifiant Facebook - pendant toute la période du jeu.

https://www.pdf-archive.com/2017/01/06/jeu-concours-xl-soundblade-1/

06/01/2017 www.pdf-archive.com

Jeu-concours XL Soundblade 77%

» Il n’est autorisé qu’une seule participation par personne -même nom, même prénom, même adresse électronique ou identifiant Facebook - pendant toute la période du jeu.

https://www.pdf-archive.com/2017/01/06/jeu-concours-xl-soundblade-2/

06/01/2017 www.pdf-archive.com

Chevreuil c. R. 75%

Chevreuil c. R.

https://www.pdf-archive.com/2014/02/07/chevreuil-c-r/

07/02/2014 www.pdf-archive.com

Chercher des timbres en Catawiki 73%

o Le fond est toujours noir (ou potentiel gris) o C’est seulement autorisé d’utiliser votre propre scan (pas d’images d’internet)

https://www.pdf-archive.com/2014/04/03/chercher-des-timbres-en-catawiki/

03/04/2014 www.pdf-archive.com

reglement-concours 73%

Le gagnant du prix autorise l’Organisateur du concours et ses représentants à utiliser, si requis, son nom, sa photographie, son image, sa voix, ses coordonnées, son lieu de résidence ou une déclaration relative à leur prix à des fins publicitaires, et ce, dans aucune forme de rémunération.

https://www.pdf-archive.com/2016/09/22/reglement-concours/

22/09/2016 www.pdf-archive.com