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Results for «dommages»:


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Assurance maison pour 3 tout risque 100%

 d'une indemnisation de premier niveau des dommages corporels,  d'une assistance en cas d'accident ou de difficulté lors de vos déplacements,  d'une assistance à domicile pour vos lieux de risques assurés au titre de la formule Arbitrage, Equilibre ou Sérénité,  de renseignements juridiques pour vos lieux de risques assurés au titre de la formule Arbitrage, Equilibre ou Sérénité,  d'une garantie responsabilité civile-défense et d'une garantie recours pour les dommages accidentels garantis,  d'une couverture pour vos biens.

https://www.pdf-archive.com/2016/08/13/assurance-maison-pour-3-tout-risque/

13/08/2016 www.pdf-archive.com

Condamnations SCC Services 92%

du surplus de sa demande au titre de la contrepartie financière et de sa demande de dommages et intérêts sur le fondement de l'article 1382 du Code civil, -3CONDAMNE la société S.C.C anciennement dénommée société ALLIUM à payer à Elisabeth G.

https://www.pdf-archive.com/2014/11/03/condamnations-scc-services/

03/11/2014 www.pdf-archive.com

Exemple de contrat de location 91%

La caution sera restituée au locataire a la remise de la remorque, déduction faite des éventuels dommages relatifs à l’Article 4.

https://www.pdf-archive.com/2016/03/21/exemple-de-contrat-de-location/

21/03/2016 www.pdf-archive.com

Assurance-auto 89%

Garantie dommages tous accidents Et vous pensiez que cela ne vous arriverait jamais !

https://www.pdf-archive.com/2015/02/04/assurance-auto/

04/02/2015 www.pdf-archive.com

reglement-concours 76%

Le concours « Gagnez un panier de produits de beauté Lancôme et Vichy » (ciaprès nommé « le concours ») est tenu et organisé par Delisle Assurances inc., cabinet en assurances de dommages affilié à La Capitale assurances générales inc.

https://www.pdf-archive.com/2016/09/22/reglement-concours/

22/09/2016 www.pdf-archive.com

FV201700387408 75%

En retard de paiement total ou partiel d’une échéance à son terme, Notre Société peut de ce seul fait et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable, immédiatement suspendre les livraisons, sans que vous puissiez réclamer des dommages et intérêts.

https://www.pdf-archive.com/2017/12/21/fv201700387408/

21/12/2017 www.pdf-archive.com

Next Dog Model 16 Alg voorwaarden BEFR 74%

Si ce genre d’arrêt se trouvait être provoqué par le comportement d’un participant, Bongo est en droit d’exiger de cette personne la réparation des dommages causés.

https://www.pdf-archive.com/2016/03/22/next-dog-model-16-alg-voorwaarden-befr/

22/03/2016 www.pdf-archive.com

ConcoursRicohBaroudeur 72%

 du  dysfonctionnement  des  lots  distribués  dans  le  cadre  du  concours,  et  des  éventuels   dommages  directs  et/ou  indirects  qu'ils  pourraient  causer.

https://www.pdf-archive.com/2014/12/16/concoursricohbaroudeur/

16/12/2014 www.pdf-archive.com

UEBERNAHME FR.PDF 72%

Le repreneur du numéro est responsable envers Swisscom de tous les dommages qui résultent de l’absence d’autorisation.

https://www.pdf-archive.com/2017/06/30/uebernahme-fr/

30/06/2017 www.pdf-archive.com

CGVfr 69%

La responsabilité de noseason.be ne peut en aucun cas être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout autre fait qualifié de force majeure.

https://www.pdf-archive.com/2017/06/12/cgvfr/

12/06/2017 www.pdf-archive.com

Règlement 69%

En aucun cas la responsabilité de Radio France ne pourra être engagée au titre de la(les) dotation(s) qu’elle remet au(x) gagnant(s) du Jeu, qu’il s’agisse notamment des délais de remise de la(les) dotation(s), de la qualité de la(les) dotation(s) par rapport à celle annoncée ou attendue, des modalités de leur remise ou des dommages éventuels de toute nature (économique, corporel, moral, …) que pourrai(en)t subir le(s) gagnant(s) du fait de la(les) dotation(s).

https://www.pdf-archive.com/2017/11/14/reglement/

14/11/2017 www.pdf-archive.com

verkoopsvoorwaarden-fr 66%

La SA Prefaxis ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des éventuels dommages dus à un usage erroné ou à une destination erronée des produits fabriqués par ses soins.

https://www.pdf-archive.com/2016/01/18/verkoopsvoorwaarden-fr/

18/01/2016 www.pdf-archive.com

Chapitre 2 - Conditions de fond 65%

→ Rétribution de dommages et intérêts et refus de la formation obligatoire du contrat.

https://www.pdf-archive.com/2014/10/12/chapitre-2-conditions-de-fond/

12/10/2014 www.pdf-archive.com

Chapitre 2 - Conditions de fond 65%

→ Rétribution de dommages et intérêts et refus de la formation obligatoire du contrat.

https://www.pdf-archive.com/2014/11/02/chapitre-2-conditions-de-fond/

02/11/2014 www.pdf-archive.com

1215617545-le-sous-sol 63%

L'Au Le réseau piézométrique Le sous-sol • L’environnement en Bretagne, cartes et chiffres clés / Édition 2008 LANNION t 1946 1923 t de Le 1916 1878 LORIENT 2002 n u 1932 Année du séisme 1936 Intensité à l'épicentre (d'après l'échelle macrosismique MSK 1964) 4 et 4.5 séisme modéré 5 et 5.5 séisme fort 6 et 6.5 dommages légers 7 et 7.5 dommages prononcés 8 et 8.5 dégats massifs 9 et 9.5 destructions nombreuses La C 1930 1923 RENNES 1888 1945 1895 1959 1929 PONTIVY f orf Sc 1959 CONCARNEAU 1899 1895 La Ra n ce 1921 1899 1957 1922 DINAN Sé l u ne 1887 L'Ille L'O 1950 o 1914 st L'Ou QUIMPER 1920 en e Le sous-sol x Le Blav 1889 1896 La rieu 1907 e ln 1909 1868 eT BREST 1849 SAINT-MALO GUINGAMP SAINT-BRIEUC L 1975 r ue Afin d’appliquer les règles parasismiques de construction, un zonage physique de la France a été élaboré :

https://www.pdf-archive.com/2016/06/19/1215617545-le-sous-sol/

19/06/2016 www.pdf-archive.com

Règlements concours Busbud Videotron FR 62%

ou (f) de blessures ou dommages aux personnes ou aux biens qui pourraient être causés, directement ou indirectement, en tout ou en partie, par la participation du concurrent au concours ou par la réception de tout prix.

https://www.pdf-archive.com/2015/03/13/reglements-concours-busbud-videotron-fr/

13/03/2015 www.pdf-archive.com

limiter bonbons dans vos boissons1642 62%

Fournir des anti-oxydants comme la vitamine C qui diminuent les dommages des radicaux libres.

https://www.pdf-archive.com/2014/01/16/limiter-bonbons-dans-vos-boissons1642/

16/01/2014 www.pdf-archive.com

les-10-commandements 62%

Les 10 commandements Soul of Sound Ann´ee 2015-2016 • Le local doit ˆetre retrouv´e dans l’´etat o` u vous l’avez trouv´e, • L’acc`es au local est interdit `a la musique du lundi au vendredi de 9h a` 18h, • Si vous constatez des dommages dans le local quels qu’ils soient, vous devez pr´evenir via le groupe Facebook membre au plus vite (ou par mail a` soulofsound@epita.fr si vous ne poss´edez pas Facebook), • Si vous endommagez quelque chose, vous devez le signaler imm´ediatement (mˆeme moyen de contact que la consigne pr´ec´edente), • Les amplis et lumi`eres doivent ˆetre ´eteints lorsque vous quittez le local, • Il n’y a pas de personnel de m´enage, les d´echets sont a` sortir et `a jeter dans la poubelle en face du local lorsque vous quittez celui-ci.

https://www.pdf-archive.com/2015/10/05/les-10-commandements/

05/10/2015 www.pdf-archive.com

FICHES DE REVISION 62%

Le libre savoir ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de préjudices ou dommages de quelque nature que ce soit pouvant résulter de l’utilisation de ces exemples ou programmes.

https://www.pdf-archive.com/2017/05/10/fiches-de-revision/

10/05/2017 www.pdf-archive.com

Attestation responsabilité civile 62%

Fait à Paris La Défense, le 24 décembre 2017 CONTRATS D'ASSURANCE DOMMAGES DE SOGESSUR, d'assistance de Fragonard Assurances (prestations mises en oeuvre par AWP France SAS sous le nom commercial Mondial Assistance), de défense pénale et recours suite à accident d'Aviva Assurances.

https://www.pdf-archive.com/2017/12/24/attestation-responsabilite-civile/

24/12/2017 www.pdf-archive.com

cua2g9GnCunT3ruc95hq18m 62%

400,00 €) - Assistance de base, Catastrophes Naturelles et Attentats - Dommages Corporels du Conducteur jusqu’à 660 000 € Tarif annuel 2011 :

https://www.pdf-archive.com/2011/07/12/cua2g9gncunt3ruc95hq18m/

12/07/2011 www.pdf-archive.com