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Results for «gouvernement»:


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pologne 94%

Quand l’Armée rouge entre sur le territoire polonais, le PKWN y devient le gouvernement provisoire.

https://www.pdf-archive.com/2016/06/16/pologne/

16/06/2016 www.pdf-archive.com

Réforme Électorale 91%

La Réforme Électorale À partir du site Web du gouvernement du Canada, 9 août 2016 Renseignements organisés le 11 février 2017 Table des matières Pourquoi la réforme électorale au Canada est importante ................

https://www.pdf-archive.com/2017/02/12/reforme-Electorale/

12/02/2017 www.pdf-archive.com

PDF Eugénie MOB 89%

contrer la plus récente hausse des frais de scolarité décrétée par le gouvernement libéral.

https://www.pdf-archive.com/2012/02/15/pdf-eugenie-mob/

15/02/2012 www.pdf-archive.com

Recrutement 117882 88%

ANALYSTE DE L’INFORMATIQUE ET DES PROCÉDÉS ADMINISTRATIFS CONSEILLÈRE OU CONSEILLER EN ARCHITECTURE DE SÉCURITÉ POSTE PERMANENT, ÉTUDIANT OU STAGIAIRE – GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Soyez partie intégrante dans l’accomplissement de la mission du Secrétariat du Conseil du trésor qui vise à fournir à la communauté gouvernementale les grandes orientations en matière de gestion des ressources humaines, financières, matérielles et informationnelles ainsi que d’offrir aux citoyens et aux entreprises des services d’information sur les politiques gouvernementales de gestion, les façons de faire affaire avec le gouvernement et les statistiques concernant l’effectif de la fonction publique.

https://www.pdf-archive.com/2017/11/10/recrutement-117882/

10/11/2017 www.pdf-archive.com

TFC - MAA Press Release - 5Mar2015 87%

Kyle Hill, Executive Director kyle@teachforcanada.ca (647) 973-3777 Teach For Canada ∙ 720 Bathurst St, Suite 202 ∙ Toronto, ON ∙ M5S 2R4 ∙ info@teachforcanada.ca ∙ 647‐886‐0640 Pour diffusion immédiate ENSEIGNER POUR LE CANADA ANNONCE UNE SUBVENTION DU GOUVERNEMENT DE L'ONTARIO TORONTO, le 5 Mars —Les communautés autochtones et du nord de l'Ontario bénéficieront bientôt d'un soutien supplémentaire pour le recrutement, la préparation, et le soutien des enseignants, a annoncé Enseigner pour le Canada et le gouvernement de l'Ontario aujourd'hui.

https://www.pdf-archive.com/2015/03/06/tfc-maa-press-release-5mar2015/

06/03/2015 www.pdf-archive.com

Rapport de l Isie sur le deroulement des election 86%

Au regard de ce qu'étaient les élections sous l'ancien régime, et des pratiques du gouvernement pour truquer les résultats au mépris de la transparence et de l'honnêteté, le gouvernement provisoire a voulu consacrer des solutions bénéficiant d'un certain consensus et qui élimineraient surtout doute et méfiance à son égard.

https://www.pdf-archive.com/2014/09/04/rapport-de-l-isie-sur-le-deroulement-des-election/

04/09/2014 www.pdf-archive.com

Pourquoi tant de colère 85%

Le gouvernement souhaite compenser en demandant aux organismes HLM de baisser leurs loyers, ce qui justement risque de les mettre dans une situation financière difficile avec des conséquences sur la qualité du logement.

https://www.pdf-archive.com/2018/04/30/pourquoi-tant-de-colere/

30/04/2018 www.pdf-archive.com

Chapitre 4 - Contexte [XVIème - XVIIIème siècle] 82%

→ Forme de gouvernement : ... → Gouvernement autonome :

https://www.pdf-archive.com/2015/03/15/chapitre-4-contexte-xvieme-xviiieme-siecle/

15/03/2015 www.pdf-archive.com

Communication BRF 81%

380-1 du code de la sécurité sociale invoqué par le gouvernement, seront assujettis à une cotisation au taux de 6% du Revenu Fiscal de Référence avec un abattement de 9 534 € pour la période du 1er juin 2014 au 31 décembre 2015, er puis 8% du RFR à partir du 1 janvier 2016.

https://www.pdf-archive.com/2014/03/10/communication-brf/

10/03/2014 www.pdf-archive.com

Declaration of War 78%

La proximité entre les groupes insurgés et du gouvernement de ces états sous-entend que cette attaque était préparée depuis plusieurs jours, voire plusieurs semaines.

https://www.pdf-archive.com/2017/03/21/declaration-of-war/

21/03/2017 www.pdf-archive.com

Leçon de 60 ans de pratique  78%

« Le Gouvernement du Peuple, par le Peuple et pour le Peuple » Du point de vue d'un fédéraliste, partisan inconditionnel de la démocratie directe, pour qui le consensus sans ressentiments est essentiel, il aurait été plus judicieux de créer une constituante afin que dans la rédaction de la nouvelle constitution la plus grande frange possible des composants démocratiques du pays y soit impliquée.

https://www.pdf-archive.com/2020/01/13/lecon-de-60-ans-de-pratique/

13/01/2020 www.pdf-archive.com

L État grec doit honorer sa dette à l égard de N. Romanos 78%

La charge de «terrorisme» n’est pas retenue contre lui, mais le gouvernement et une partie de la Presse continuent de l’associer à l’organisation armée «Coalition des cellules du feu».

https://www.pdf-archive.com/2014/12/09/l-Etat-grec-doit-honorer-sa-dette-a-l-egard-de-n-romanos/

09/12/2014 www.pdf-archive.com

Communiqué+de+presse 77%

Suite aux manipulations du Préfet et au silence assourdissant du gouvernement, le Front de Résistance de l’Orne s’est créé pour refuser l’occupation des terres d’élevage autour de Nonant le Pin par GDE.

https://www.pdf-archive.com/2013/11/04/communique-de-presse/

04/11/2013 www.pdf-archive.com

ChantierDesp-2015-05-30-Invitation-4 77%

Les chantiers d’espoir dans la Vienne Samedi 30 mai de 10h00 à 16h Auberge de Jeunesse de Poitiers (apéro offert, pique-nique sur place, chacun amène son panier...) Des voix s'expriment, pour appeler à une nouvelle alliance, une nouvelle coalition, un nouveau rassemblement, de toutes les forces qui contestent la politique de ce gouvernement, et souhaitent construire une alternative.

https://www.pdf-archive.com/2015/05/21/chantierdesp-2015-05-30-invitation-4/

21/05/2015 www.pdf-archive.com

Communiqué syndicats 77%

le refus du gouvernement d’avaliser intégralement le compromis négociés entre patrons et syndicats au sujet des prépensions.

https://www.pdf-archive.com/2015/03/17/communique-syndicats/

17/03/2015 www.pdf-archive.com

CourDeCassationETC 75%

le président de la République et le gouvernement.

https://www.pdf-archive.com/2017/10/24/courdecassationetc/

24/10/2017 www.pdf-archive.com

Chapitre 2 - Riche héritage 74%

gouvernement aristocratique. ... vue comme le gouvernement des marchands.

https://www.pdf-archive.com/2015/02/15/chapitre-2-riche-heritage/

15/02/2015 www.pdf-archive.com

guide FR 74%

Le 4 octobre 1830, le gouvernement provisoire déclare l’indépendance belge.

https://www.pdf-archive.com/2011/03/01/guide-fr/

01/03/2011 www.pdf-archive.com

Laidlaw (mercier) ltée c. Québec 74%

Q-2 +)))))))))))))))))))))))))))))))), * CODE VALIDEUR = I7R3FTPKDZ .))))))))))))))))))))))))))))))))- * 1995 CanLII 4702 (QC C.A.) confidentielles sur le litige qui oppose aujourd'hui Laidlaw et le Gouvernement -3500-09-000111-955 l'exécution d'un contrat de nettoyage confié à Laidlaw2 par le ministère en 1973.

https://www.pdf-archive.com/2014/02/07/laidlaw-mercier-lte-e-c-que-bec/

07/02/2014 www.pdf-archive.com

coop 74%

Les coopératives ont des contrats avec le gouvernement appelés accords d’exploitation (pour les coopératives du programme de l’Ontario, l’accord d’exploitation a été remplacé par la Loi sur la réforme du logement social).

https://www.pdf-archive.com/2017/12/04/coop/

04/12/2017 www.pdf-archive.com