Search


PDF Archive search engine
Last database update: 11 May at 09:05 - Around 76000 files indexed.


Show results per page

Results for «remboursement»:


Total: 70 results - 0.052 seconds

Remboursement licence - procedure et conditions 100%

Procédure de remboursement d'une licence Microsoft OEM pour un pc portable MSI Conditions d’éligibilité :

https://www.pdf-archive.com/2013/07/09/remboursement-licence-procedure-et-conditions/

09/07/2013 www.pdf-archive.com

Règlement 97%

Les frais occasionnés par celle-ci pourront faire l’objet d’un remboursement dans les conditions définies à l’article 6 du présent Règlement.

https://www.pdf-archive.com/2017/11/14/reglement/

14/11/2017 www.pdf-archive.com

Journée internationale de la gaufre - jeu 96%

ARTICLE 6 - REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES Les participants pourront demander à la société organisatrice le remboursement des frais de connexion Internet occasionnés par leur participation au jeu, les frais de photocopie et les frais d’affranchissement afférents à leur demande de remboursement.

https://www.pdf-archive.com/2015/03/20/journee-internationale-de-la-gaufre-jeu/

20/03/2015 www.pdf-archive.com

RÉGLEMENT COMPLET DU JEU WF 1000 fans 96%

ARTICLE 6 - REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES Les participants pourront demander à la société organisatrice le remboursement des frais de connexion Internet occasionnés par leur participation au jeu, les frais de photocopie et les frais d’affranchissement afférents à leur demande de remboursement.

https://www.pdf-archive.com/2015/03/19/rEglement-complet-du-jeu-wf-1000-fans/

19/03/2015 www.pdf-archive.com

jeu concours reglement Journée de la gaufre 2019 95%

ARTICLE 6 - REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES Les participants pourront demander à la société organisatrice le remboursement des frais de connexion Internet occasionnés par leur participation au jeu, les frais de photocopie et les remboursement.

https://www.pdf-archive.com/2019/03/18/jeu-concoursreglementjournee-de-la-gaufre-2019/

18/03/2019 www.pdf-archive.com

RG-jeux organisés sur troiscouleurs.fr - JUIN 2016 95%

Le remboursement des frais d'affranchissement relatifs à la demande de règlement s’effectuera sur la base d’une lettre simple de moins de 20 grammes affranchie au tarif économique ;

https://www.pdf-archive.com/2016/06/08/rg-jeux-organise-s-sur-troiscouleurs-fr-juin-2016/

08/06/2016 www.pdf-archive.com

Leaflet La perfection sinon rien 150812 93%

• En aucun cas le montant de votre remboursement ne pourra excéder le prix d’achat du produit éligible à l’offre (prix indiqué et acquitté sur votre preuve d’achat).

https://www.pdf-archive.com/2015/09/13/leaflet-la-perfection-sinon-rien-150812/

13/09/2015 www.pdf-archive.com

Opodo - Jeu Concours A 92%

Aucun remboursement ne sera dû à ce titre.

https://www.pdf-archive.com/2018/04/16/opodo-jeu-concours-a-1/

16/04/2018 www.pdf-archive.com

SAMSUNG conditions 6351201601041650463048 89%

Du 4 au 24 janvier 2016 ©shutterstock/Kirill Smyslov LES BONNES AFFAIRES 2016 Compatible TNT HD 10% remboursés* sur une sélection de TV SAMSUNG *Voir modalités de l’offre de remboursement au verso ou sur www.samsung.com/fr/promotions COMMENT PARTICIPER A L’OFFRE « SAMSUNG Les Bonnes affaires 2016 » CONDITIONS DE L’OFFRE • Pour tout achat entre le 04/01/2016 et le 24/01/2016 inclus d’un téléviseur Samsung LED parmi les références cochées dans le tableau ci-dessous, Samsung vous rembourse 10% du prix TTC du téléviseur réglé au titre de cet achat après déduction de toute réduction de prix éventuelle.

https://www.pdf-archive.com/2016/03/02/samsung-conditions-6351201601041650463048/

02/03/2016 www.pdf-archive.com

Assurance-auto 86%

Nous garantissons le remboursement des dommages subis par le véhicule assuré à la suite :

https://www.pdf-archive.com/2015/02/04/assurance-auto/

04/02/2015 www.pdf-archive.com

Adultes 86%

https://www.pdf-archive.com/2017/03/20/adultes/

20/03/2017 www.pdf-archive.com

Catalogue2015 85%

Services Jacky Simard www.servicesjackysimard.com Pour les 14er jours Aucunes questions Entre 15 et 30 jours de la livraison Si vous n'êtes pas satisfaits avec nos produits, peu importe la raison, vous pouvez l'échanger pour un produit d'égale valeur ou obtenez un plein remboursement (moins le port et manutention).

https://www.pdf-archive.com/2015/02/02/catalogue2015/

02/02/2015 www.pdf-archive.com

IMG 0002 83%

Devis des prestations et honoraires nécessaires à I'acte prévu Cotation à de Remboursement Tarif restant à Tarif restant Prise en charge la sécurité sociale charge avant de la mutuelle chage du patient (€) mutuelle (D) (selon (€) (A) Honoraires ADC 118.32 (€) (B) (€) contrat) (c) 600 chirurgien Honoraires seréférerau devisremis parlemédecin Anesthésiste anesthésiste Total :E A :Le tarif de la sécurité sociale est aussi appelé le 100% ou tarif conventionné ou TC ou BR C :

https://www.pdf-archive.com/2015/10/27/img-0002/

27/10/2015 www.pdf-archive.com

Conditions Générales de Vente 83%

En cas de Produits épuisés, un remboursement sera effectué directement sur le compte Paypal de l'Utilisateur.

https://www.pdf-archive.com/2014/05/27/conditions-generales-de-vente/

27/05/2014 www.pdf-archive.com

FA - Juin 2008 (Corrigé) 82%

11- Le transfert des locaux entraîne le remboursement des avantages fiscaux et financiers (2pis) Application des nouvelles dispositions des articles 63 et 65 du code d'incitation aux investissements telles que modifiées par la loi de finances pour l'année 2008.

https://www.pdf-archive.com/2010/10/31/fa-juin-2008-corrige/

31/10/2010 www.pdf-archive.com

shippingandreturnsfr 82%

Nous procédons au remboursement de vos achats, frais d’envois inclus, dans les 14 jours ouvrables après réception de votre retour dans nos bureaux, sur le même moyen de paiement utilisé.

https://www.pdf-archive.com/2017/06/12/shippingandreturnsfr/

12/06/2017 www.pdf-archive.com

facture 19075587 81%

http://www.copieprivee.culture.gouv.fr Remboursement/exonération de la rémunération pour usage professionnel :

https://www.pdf-archive.com/2016/02/13/facture-19075587/

13/02/2016 www.pdf-archive.com

Conditions générales - Manchester United - Paris - V4 79%

La participation à la Promotion est réputée gratuite par l’offre de remboursement des frais de connexion internet effectuée pendant la période de validité de participation à ladite Promotion, et subordonnée au respect des tranches horaires de participation “Date de la Promotion”.

https://www.pdf-archive.com/2017/05/12/conditions-ge-ne-rales-manchester-united-paris-v4/

12/05/2017 www.pdf-archive.com

RÈGLEMENT JEU INDIANA CAFÉ-GOOD KILL (1) 79%

La demande de remboursement doit être effectuée par écrit auprès de AGENCE MERCREDI / GOOD KILL, 44 rue La Fayette 75009 PARIS, au plus tard 10 jours après réception de la facture téléphonique émanant de France Télécom ou de tout autre opérateur de télécommunication dûment autorisé (timbre de demande de remboursement remboursé au tarif lent en vigueur sur demande conjointe).

https://www.pdf-archive.com/2015/04/09/r-glement-jeu-indiana-cafE-good-kill-1/

09/04/2015 www.pdf-archive.com

joe 20151008 0233 0020 75%

« Toute réclamation dirigée contre une décision de remboursement, le dépôt d’une demande de remise ou de réduction de créance ainsi que les recours administratifs et contentieux, y compris en appel, contre les décisions prises sur ces réclamations et demandes ont un caractère suspensif.

https://www.pdf-archive.com/2015/10/17/joe-20151008-0233-0020/

17/10/2015 www.pdf-archive.com

Dépliant anniversaire 75%

REMBOURSEMENT Le remboursement du prix d’achat MOINS 50 $ DE FRAIS ADMINISTRATIFS peut être opéré par chèque, minimum deux semaines avant la date réservée.

https://www.pdf-archive.com/2017/03/20/depliant-anniversaire/

20/03/2017 www.pdf-archive.com

réglement du concours 72%

Dans ce cas-là, aucun remboursement ne sera effectué aux participants.

https://www.pdf-archive.com/2017/06/12/reglement-du-concours/

12/06/2017 www.pdf-archive.com

canard 72%

https://www.pdf-archive.com/2015/12/28/canard/

28/12/2015 www.pdf-archive.com