Search


PDF Archive search engine
Last database update: 08 May at 04:24 - Around 76000 files indexed.


Show results per page

Results for «responsabilite»:


Total: 15 results - 0.037 seconds

Précis de Droit Civil- L2 Equipes 1 et 2 - 2014-2015 100%

7 INTRODUCTION AU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ DELICTUELLE ......................................7 LES CONDITIONS A L’INTERIEUR DE LA RESPONSABILITE ................................................................

https://www.pdf-archive.com/2015/05/17/precis-de-droit-civil-l2-equipes-1-et-2-2014-2015/

17/05/2015 www.pdf-archive.com

RESPE Lettre Ouverte a M Rene Garcia Preval 3Nov2010 77%

Suivant les articles 19 et 23 de la constitution en vigueur, je vous rappelle l'irnperieuse responsabilite que vous avez de garantir la securite de tous les citoyens, de tous les partis politiques, en particulier en periode electorate.

https://www.pdf-archive.com/2010/11/04/respe-lettre-ouverte-a-m-rene-garcia-preval-3nov2010/

04/11/2010 www.pdf-archive.com

contrat management juridique 72%

ASSURANCES Le véhicule loué est assuré en responsabilité civile.

https://www.pdf-archive.com/2016/03/02/contrat-management-juridique/

02/03/2016 www.pdf-archive.com

04 - CONDITIONS JEU CONCERT ATIF ASLAM 2017 65%

Article 5- RESPONSABILITE DE L’ORGANISATION ET MODIFICATION DE L’OPERATION La Société Organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence mauricienne, ou d’événements indépendants de sa volonté, elle était amenée à annuler la présente opération, à l’écourter, la différer, la modifier, la proroger ou l’interrompre ou l’annuler, et ce, sans préavis.

https://www.pdf-archive.com/2017/04/01/04-conditions-jeu-concert-atif-aslam-2017/

01/04/2017 www.pdf-archive.com

Jeu-concours XL Soundblade (1) 62%

ARTICLE 12 – RESPONSABILITE Le Participant reconnaît et accepte que la seule obligation de l´organisateur au titre du Jeu est de soumettre au tirage au sort et/ou au jury les bulletins de participation recueillis, sous réserve que sa participation soit conforme aux termes et conditions du Règlement, et remettre les lots aux gagnants, selon les critères et modalités définis dans le présent Règlement.

https://www.pdf-archive.com/2017/01/06/jeu-concours-xl-soundblade-1/

06/01/2017 www.pdf-archive.com

Jeu-concours XL Soundblade 62%

ARTICLE 12 – RESPONSABILITE Le Participant reconnaît et accepte que la seule obligation de l´organisateur au titre du Jeu est de soumettre au tirage au sort et/ou au jury les bulletins de participation recueillis, sous réserve que sa participation soit conforme aux termes et conditions du Règlement, et remettre les lots aux gagnants, selon les critères et modalités définis dans le présent Règlement.

https://www.pdf-archive.com/2017/01/06/jeu-concours-xl-soundblade-2/

06/01/2017 www.pdf-archive.com

Assurance maison pour 3 tout risque 57%

 d'une indemnisation de premier niveau des dommages corporels,  d'une assistance en cas d'accident ou de difficulté lors de vos déplacements,  d'une assistance à domicile pour vos lieux de risques assurés au titre de la formule Arbitrage, Equilibre ou Sérénité,  de renseignements juridiques pour vos lieux de risques assurés au titre de la formule Arbitrage, Equilibre ou Sérénité,  d'une garantie responsabilité civile-défense et d'une garantie recours pour les dommages accidentels garantis,  d'une couverture pour vos biens.

https://www.pdf-archive.com/2016/08/13/assurance-maison-pour-3-tout-risque/

13/08/2016 www.pdf-archive.com

CGVfr 48%

Noseason.be décline toute responsabilité pour tout retard, perte des produits commandés ou de grève dues aux services postaux ou de transport.

https://www.pdf-archive.com/2017/06/12/cgvfr/

12/06/2017 www.pdf-archive.com

Règlement 48%

Données Personnelles – JEU Mouv’ « Jeu Concours Chatbot / Hip Hop Symphonique » Radio France 116 avenue du Président Kennedy 75220 Paris Cedex 16 ARTICLE 8 – RESPONSABILITE ET GARANTIES La participation au Jeu implique la connaissance et l’acceptation pleine et entière du présent Règlement dans son intégralité, des règles relatives à l’ordre public et aux bonnes mœurs ainsi que des lois, règlements et autres textes applicables en France.

https://www.pdf-archive.com/2017/11/14/reglement/

14/11/2017 www.pdf-archive.com