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EPITA Dossier Inscription INFOSUP 2013 2014 modified .pdf


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DOSSIER D’INSCRIPTION INFO SUP
Année universitAire 2013 - 2014
Nº CANDIDAT
Ce dossier est à remplir même dans l’attente d’un titre.
Photo

Le diplôme viendra ultérieurement valider votre inscription.

obligatoire
Intégration en :

INFO SUP CLASSIQUE

INFO SUP INTERNATIONAL

0608016876J
N° INE ____________________________________________________________________________________________________________
Identifiant National Élèves

Manuel
Nom __________________________________________________

Alexandre
Prénom ________________________________________________

Anglais
Langue 1 ________________________________________________

Langue 2 ______________________________________________

05/09/1995
Né(e) le ________________________________________________
Française
Nationalité ______________________________________________

Paris (75014)
à ____________________________________________________
Sexe

2013
Année du Bac ____________________________________________

STI2D
Série __________________________________________________

Dernier établissement

0940111K
Code RNE ______________________________________________

Classe fréquentée, nom et adresse

Répertoire National des Établissements

F

M

Terminale STI2D 4 option SIN
________________________________________________________________________________________________________________________________________
Lycée Gustave Eiffel 61 avenue du Président Wilson 94230 CACHAN
________________________________________________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________________________

ÉTUDIANT

38 rue Etienne Dolet 94230 CACHAN
Adresse de l’étudiant ________________________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________________________________________________________________

Tél. ____________________________________________________

0637645980
Portable ________________________________________________

alexandre.th.manuel@gmail.com
E-mail ____________________________________________________________________________________________________________
Coordonnées de la mère ou tutrice légale

Manuel
Nom __________________________________________________

Diane
Prénom ________________________________________________

PARENTS OU TUTEUR LÉGAL

20 rue François Delage
Adresse __________________________________________________________________________________________________________

94230
CP ________________________________

Cachan
Ville ________________________________

France
Pays ________________________________

0145474997
Tél. ________________________________

0682853333
Portable ______________________________

diane.manuel@u-cergy.fr
E-mail ______________________________

Personne à contacter en cas d’urgence
Coordonnées du père ou tuteur légal

Manuel
Nom __________________________________________________

Bertrand
Prénom ________________________________________________

38 rue Etienne Dolet
Adresse __________________________________________________________________________________________________________
94230
CP ________________________________

Cachan
Ville ________________________________

France
Pays ________________________________

0954235035
Tél. ________________________________

0607130511
Portable ______________________________

bertrand.manuel@u-psud.fr
E-mail ______________________________

Personne à contacter en cas d’urgence

CONVENTION
D’INSCRIPTION
Entre les soussignés : Étudiant

MANUEL Alexandre
MANUEL Bertrand

et si différent :

Le responsable Financier

et

EPITA - École Pour l’Informatique et les Techniques Avancées
14-16, rue Voltaire - 94276 Le Kremlin-Bicêtre Cedex - Tél. 01 44 08 01 01
représentée par son chef d’établissement

ARTICLE 1
Le présent contrat a pour objet de régler les modalités de réservation de place dans les classes de l’EPITA ainsi que le régime général des études.

ARTICLE 2
A ce titre, le présent contrat a seule valeur d’inscription en Info Sup classique ou Info Sup International. Il engage l’établissement à garantir une place dans la
classe demandée le jour de la rentrée.

ARTICLE 3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET LOI INFORMATIQUE
L’étudiant inscrit est tenu de respecter le règlement intérieur de l’établissement.
1 > L’École est ouverte : à tout étudiant régulièrement inscrit. Il est expressément rappelé que tout étudiant non porteur de sa carte d’étudiant pourra
se voir refuser l’entrée de l’École.
2 > Respect de l’École : la fréquentation de l’École sous-entend le respect des professeurs et du personnel. La Direction se réserve le droit de refuser
l’entrée à tout étudiant dont le comportement et/ou la tenue ne seraient pas corrects. De même, tout professeur est fondé à demander à un étudiant
de quitter la salle de cours lorsque la tenue et/ou le langage ne sont pas corrects ou en cas de manque d’implication dans les activités pédagogiques.
3 > Présence aux cours : la présence aux cours est obligatoire en cycle préparatoire. Ils se déroulent du lundi au vendredi de 8h30 à 19h00 et le samedi
de 8h30 à 13h00. Les conditions de présence sont définies par périodes en cycle ingénieur.
4 > Contrôles et examens : la présence aux contrôles de connaissances et aux examens est obligatoire. Les étudiants en retard ne sont pas acceptés
en salle d’examen. Tout étudiant surpris à tricher pendant un examen peut faire l’objet d’une exclusion définitive et sans appel de l’École.
5 > Armes / Drogues / Vols : l’introduction au sein de l’Établissement de toute arme, quelle qu’elle soit et quelle que soit sa catégorie, et ce y compris les
armes par destination, est sanctionnée par une exclusion définitive et sans appel. Il en est de même pour tout usage, détention ou cession de drogue quelle
qu’elle soit, à l’intérieur de l’Établissement ou dans ses abords immédiats. Tout étudiant surpris dans un état alcoolique dans l’École pourra être également
sanctionné par une exclusion. De même, le vol fera l’objet de sanctions allant jusqu’à l’exclusion définitive.
6 > Tabac : conformément à la loi, il est formellement interdit de fumer à l’intérieur de l’école.
7 > Le Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que les lois relatives à la fraude informatique et au piratage sont réputées connues des étudiants qui
s’exposent en les transgressant aux sanctions prévues par le Code Pénal. Les oeuvres de l’esprit et les inventions de l’étudiant réalisées dans le cadre
de ses études et grâce à la connaissance ou l’utilisation de techniques, moyens ou données procurés par l’EPITA, restent la propriété exclusive de l’École
sauf accord écrit donné par la Direction Générale de l’École.

ARTICLE 4 LES FRAIS D’ÉTUDES
Le montant total et le détail des frais de scolarité sont joints en annexe. L’étudiant pour s’inscrire en Info Sup classique ou Info Sup International devra
retourner le présent contrat dûment rempli et signé, accompagné d’un chèque représentant les premiers droits versés à l’inscription
(montant A sur le tarif joint). Cette somme est remboursable intégralement avant le 1er Août en cas de non obtention du diplôme nécessaire pour l'inscription
définitive et seulement dans ce cas. Cependant un désistement pour cas de force majeure avant le 1er Août, ouvre droit à un remboursement partiel.
Les frais d’études étant directement fonction du prix de revient de la formation pour l’année scolaire en cours, toute inscription définitive engage
donc l’établissement à conserver une place dans la section correspondante pour l’étudiant inscrit pendant toute la durée de la formation :
en contre partie, elle engage l’étudiant(e) ou le(s) responsable( s) financier(s) de l’étudiant(e) au règlement des frais de scolarité correspondants.
Il ne pourra être consenti ni réduction, ni remboursement de tout ou partie des frais d’études en cas d’absence, de départ volontaire ou d’exclusion
temporaire ou définitive de l’étudiant. En cas de litige, les tribunaux de Créteil sont seuls compétents.

ARTICLE 5 LES FRAIS ANNEXES
Ils comprennent :
> La participation aux frais générés par le renouvellement et l’entretien des ressources techniques, la connexion internet permanente, les polycopiés,
la bibliothèque (montant B sur le tarif joint) et la participation aux activités sportives (montant C).
> La cotisation au BDE (Bureau Des Elèves) (montant D sur le tarif joint) et l’assurance études (cf. Art. 7) (montant E ).
Ces frais annexes sont à régler obligatoirement au plus tard le jour de la rentrée scolaire. Tout étudiant non à jour de ces cotisations sera considéré comme
non à jour de ses frais de scolarité. La participation aux activités sportives est obligatoire sauf en cas d’impossibilité médicale (sur justificatif).

ARTICLE 6 SÉCURITÉ SOCIALE
Pour les ressortissants français âgés de moins de 28 ans, la cotisation de sécurité sociale est collectée par l’école (numéro d’agrément de l’Établissement :
7750) à la rentrée sur la base du montant fixé par l’État au mois d’août. Tout étudiant ne remplissant pas ces conditions ou non assujetti, devra fournir les
documents prouvant sa couverture sociale à l’école, avant le 15 Octobre. Un étudiant qui n’est pas en règle vis à vis de la sécurité sociale ne peut être admis
dans les locaux de l’école.

ARTICLE 7 ASSURANCE ÉTUDES
L’Assurance Études a pour objet, à compter de la date de rentrée, de prendre en charge tout ou partie des frais de scolarité de l’année en cours lorsque
l’étudiant lui-même ou son répondant financier se trouve dans les situations suivantes :
> décès de l’étudiant ou incapacité totale : l’école abandonne le recouvrement des sommes restant dues
> décès du responsable financier : si le responsable financier signataire du présent contrat décède, les échéances à venir sont supprimées jusqu’à la fin
de l’année scolaire en cours, ou les frais avancés (en cas de règlement global) remboursés au prorata sur la base des frais globaux divisés par le nombre
de mois de formation effective hors stages et hors vacances d’été
> maladie ou accident grave de l’étudiant ou incapacité partielle : les échéances à venir sont reportées et minorées en fonction de l’appréciation de
l’invalidité par la Sécurité Sociale.
Cette assurance devient facultative sur présentation d’un justificatif d’assurance couvrant les mêmes risques.

ARTICLE 8
Toute inscription implique l’acceptation sans réserve des conditions ci-dessus. La carte d’étudiant ne pourra être délivrée, à la rentrée scolaire, que
si l’étudiant s’est acquitté des droits prévus. Sauf disposition contraire écrite, les bulletins de note seront envoyés au domicile du répondant financier.

ENGAGEMENT D’INSCRIPTION (À REMPLIR PAR L’ÉTUDIANT)
Je soussigné(e), Nom et Prénom MANUEL Alexandre
Adresse 38 rue Etienne Dolet 94230 CACHAN
Tél.
confirme mon inscription à l’EPITA pour l’année scolaire 2013/2014.
Je joins à ma réponse, un chèque de 990 € représentant les premiers frais de scolarité ouvrant droit à mon inscription, et un chèque de 60 € pour les frais
de dossier.
J’accepte
Je refuse

en accord avec le responsable financier, que mes résultats scolaires lui soient transmis.

ENGAGEMENT FINANCIER (À REMPLIR PAR LE RÉPONDANT FINANCIER)
Je soussigné(e), Nom et Prénom MANUEL Bertrand
Lien de parenté avec l’étudiant Père
Adresse personnelle 38 rue Etienne Dolet 94230 CACHAN
Tél. 0607130511
Profession
Adresse professionnelle 9 Avenue de la Division Leclerc 94234 Cachan
Tél.
Ayant pris connaissance de l’extrait du règlement intérieur, je m’engage à prendre en charge les frais de scolarité et frais annexes de l’étudiant(e) :
Nom et prénom MANUEL Alexandre

année scolaire 2013/2014.

Pour toute la durée des études à l’EPITA, je prie le Service Comptabilité d’adresser les avis d’échéance :
à mon adresse personnelle

à mon adresse professionnelle

MODALITÉS DE RÈGLEMENT
(LE MONTANT TOTAL ET LE DÉTAIL DES FRAIS DE SCOLARITÉ SONT JOINTS EN ANNEXE)
Modalité de paiement retenue par l’étudiant ou le responsable financier :
Règlement global de l’année scolaire et des frais annexes par prélèvement automatique le 15 septembre (joindre un RIB)
Règlement global de l’année scolaire et des frais annexes le jour de la rentrée par chèque à l’ordre de l’EPITA
Règlement par prélèvement automatique des frais annexes puis de la scolarité en 4 fois (aux dates précisées en annexe - joindre un RIB)
Règlement par prélèvement automatique des frais annexes puis de la scolarité en 10 fois (aux dates précisées en annexe - joindre un RIB)
Fait à Les Arcs

Fait à Cachan

le 22/07/2013

le 31/07/2013

Signature de l’étudiant

Signature du répondant financier

ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PRIVÉ
ÉCOLE RECONNUE PAR L’ÉTAT - DIPLÔME D’INGÉNIEUR HABILITÉ PAR LA CTI
14-16, rue Voltaire 94270 Le Kremlin-Bicêtre - Tél. 01 44 08 01 01 - Fax 01 44 08 01 99

FRAIS DE SCOLARITÉ

Tarif Annuel 2013/2014
INFO SUP / INFO SPÉ / PREPA# / API

Montant A : 1er VERSEMENT LORS DE L’INSCRIPTION ET DE LA REINSCRIPTION : 990 €
PUIS
Choix du mode de versement
du solde de la scolarité
INFO SUP
INFO SPÉ
PREPA #
API

Modalité I
Règlement global

Modalité II
Règlement en 4 fois
par prélèvement automatique

Modalité III
Règlement en 10 fois
par prélèvement automatique

5 900 €
Le jour de la rentrée

1 505 € x 4
le 16/09/2013
le 01/12/2013
le 01/02/2014
le 01/04/2014

608 € x 10
Du 1er Août 2013
au
1er Mai 2014

Quelle que soit la modalité de paiement retenue, les frais annexes d’un montant maximum de 485 € sont comptés en sus, comme indiqué dans le dossier
d’inscription : montant B (participation au déploiement des ressources) 280 €,
montant C (participation aux activités sportives) 95 €,
montant D (vie associative) 65 €,
montant E (assurances études) 45 €.
En cas de rejet de prélèvement ou de retour de chèque impayé, les frais afférents viendront majorer les sommes dues.
Le tarif de la modalité I « Règlement global » est appliqué à la stricte réserve du respect des dates indiquées.

MOYENS DE FINANCEMENT PARTICULIERS :
1- Bourses :
L’EPITA est habilitée à recevoir des étudiants boursiers de l’Etat.
Vous pouvez déposer votre demande sur le site du CROUS de Créteil :

www.crous-creteil.fr

2- Prêts Bancaires :
Le Groupe facilite l'obtention de prêts bancaires à taux privilégiés. Le remboursement différé de 2 à 4 ans s'effectue au premier salaire sur 24 ou 48 mois.
Les étudiants peuvent également bénéficier du nouveau prêt sans caution garanti par l’Etat.
Rappel : Nos étudiants peuvent demander des aides de financement à différents organismes : - Conseil Général du Département,
- Caisse d'Allocations Familiales,
- Comité d'Entreprise et Caisse de Retraite des Parents.

A REMPLIR PAR LE REPONDANT FINANCIER INDIQUÉ DANS LE DOSSIER D’INSCRIPTION
Manuel
Bertrand
Nom
Prénom
Nom et prénom de l’étudiant
Bon pour accord

MANUEL Alexandre
Date

31/07/2013

FAIT EN 2 EXEMPLAIRES, DONT 1 A NOUS RETOURNER IMPERATIVEMENT

Classe
Signature

AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT
J’autorise l’Établissement teneur de mon compte à prélever sur ce
dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés
par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande
à l’Établissement teneur de mon compte. Je règlerai le différend directement avec le créancier.
N° NATIONAL D’ÉMETTEUR

472 191

NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER

EPITA
14-16, rue Voltaire
94276 Le Kremlin-Bicêtre Cedex

Remplissez uniquement les cadres 1

2

3 de ce document.

Merci de le dater et de le signer.

1

NOM, PRÉNOMS ET ADRESSE DU DÉBITEUR

MANUEL Bertrand

38 rue Etienne Dolet
94230 CACHAN

2

COMPTE A DÉBITER
Code Banque

3

Code Guichet

N° du compte

Clé R.I.B.

NOM ET ADRESSE POSTALE DE L’ÉTABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE

1 prélèvement

4 prélèvements

10 prélèvements

Date
Signature

NB : Merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire (R.I.B.).


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